1. Présentation du site

Éditeur : BLUEPHARM BAGOT D’ARC CONSULTING, Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 5.000,00 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 824 867 618, ayant son siège social 17, rue Davioud – 75016 PARIS, représentée par son Président, Monsieur Maurice BAGOT D’ARC

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 73 824867618

Propriétaire du site : BLUEPHARM BAGOT D’ARC CONSULTING

Responsable de la publication : Monsieur Maurice BAGOT D’ARC (Président).

Contact : m.bagotdarc@bluepharm.org

Hébergeur : Amen (amen.fr)

  1. Protection de la vie privée et des données personnelles

BLUEPHARM procède à la collecte et au traitement des données et des informations à caractère personnel suivantes :
–           Nom
–           Prénom
–           Entité
–           Adresse e-mail
–           Numéro de téléphone

Les finalités de ce traitement sont les suivantes :
–           Effectuer les opérations relatives à la gestion de la relation client,
–           Gérer les demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Les données collectées sont adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est strictement nécessaire au regard de la finalité du traitement.

Le traitement est réalisé de manière licite, loyal et transparent pendant la durée maximum légale ou règlementaire applicable aux finalités susvisées du traitement.

Conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données RGPD UE n°2016/679, BLUEPHARM garanti à tout moment et sans avoir à en justifier, l’exercice des droits suivants par simple envoi d’un courriel à l’adresse suivante m.bagotdarc@bluepharm.org

  1. un droit de retrait de votre consentement,
  2. un droit d’accès,
  3. un droit de rectification,
  4. un droit à l’effacement,
  5. un droit à la limitation au traitement,
  6. un droit à la portabilité,
  7. un droit d’opposition,
  8. un droit d’obtenir une copie des informations et des données collectées,
  9. un droit à réclamation auprès d’une autorité nationale de contrôle.
  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments reproduits sur le site ou le constituant, et notamment mais non exclusivement les textes, commentaires, contenus, informations, illustrations, images, graphismes, vidéos, animations et marques (ci-après ensemble les « Éléments ») sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.

Ces Éléments sont la propriété exclusive de la société BLUEPHARM.

En conséquence, toute utilisation des Éléments par qui que soit en dehors de l’utilisation du site telle que définie aux présentes, est strictement interdite, sauf accord préalable écrit de la société BLUEPHARM, et notamment la copie, la reproduction, la représentation, la modification, la traduction, la création de produits dérivés, la distribution ou toute autre exploitation.

La société BLUEPHARM se réserve la faculté d’engager la responsabilité de quiconque qui agirait en violation de ses droits de propriété intellectuelle.

  1. Données techniques

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique dont BLUEPHARM ne peut aucunement être tenue pour responsable. BLUEPHARM ne peut également être responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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